Maître d’ouvrage BTP : définition, mission et responsabilité

Dans le domaine de la construction, le commanditaire du projet est communément appelé le maître d’ouvrage.

Si vous faites construire votre maison individuelle ou rénover votre logement, vous entendrez parler de maître d’ouvrage et maître d’œuvre. Cet article vous aidera à comprendre le rôle dans chacun dans la réalisation de l’ouvrage et le suivi du chantier.

Qu’est-ce qu’un maître d’ouvrage BTP ?

Le maître d’ouvrage BTP est la personne pour qui sont réalisés les travaux de construction. Il peut s’agir d’une personne physique ou morale (société).

Quelles sont ses missions ?

Qu’il soit un particulier, un promoteur immobilier, une entreprise ou une collectivité territoriale, le maître d’ouvrage BTP est chargé de :

• Commander et financer le projet ;
• Déterminer les orientations du projet de construction ou de rénovation en exprimant ses besoins ;
• Définir un calendrier ;
• Définir un budget en fixant une enveloppe budgétaire prévisionnelle.

Le maître d’ouvrage peut confier tout ou partie de ces missions à un maître d’ouvrage délégué. Dans ce cas, il conserve un droit de regard sur l’exécution des missions dont il n’a plus la charge.

Quels sont les droits du maître d’ouvrage pendant le projet ?

Pendant toute la durée des travaux, le maître d’ouvrage peut, dès lors qu’il l’estime nécessaire, organiser des réunions pour choisir les matériaux, vérifier l’avancée des travaux et la bonne coordination entre les corps de métier.

Il est d’ailleurs recommandé au maître d’ouvrage BTP de faire régulièrement des visites de chantier en présence du maître d’œuvre. La présence de ce professionnel est indispensable car intervenir sur un chantier peut nécessiter des précautions particulières.

Quelles sont les assurances imposées au maître d’ouvrage ?

Tout maître d’ouvrage doit souscrire une assurance dommages ouvrage avant le démarrage des travaux. Cette assurance a pour objet d’intervenir en préfinancement des dommages de nature décennale, c’est-à-dire des dégâts pouvant compromettre la solidité de l’ouvrage ou le rendre impropre à l’usage auquel il était destiné. En adhérant à cette garantie, le maître d’ouvrage peut demander le remboursement ou l’exécution de toutes les réparations sans attendre une décision de justice statuant sur les responsabilités de chacun.

Le maître d’ouvrage BTP qui déroge à cette obligation d’assurance encourt de lourdes sanctions. D’une part, l’indemnisation des éventuelles malfaçons sera plus longue à obtenir. D’autre part, en cas de revente du bien dans un délai de 10 ans suivant la fin de la construction, il sera personnellement responsable vis-à-vis des nouveaux acquéreurs des conséquences résultant d’un défaut d’assurance.

Quelle différence avec le maître d’œuvre ?

Le maître d’œuvre est choisi par le maître d’ouvrage pour réaliser le chantier. Plusieurs professionnels peuvent jouer ce rôle : un architecte, un ingénieur conseil, un bureau d’études, une entreprise… De manière générale, tout professionnel étant assuré peut intervenir en tant que maître d’œuvre.

Quelles sont ses missions ?

Selon la nature du projet, le maître d’œuvre est chargé de :

• Déterminer la faisabilité du projet de son client en s’appuyant sur le cahier des charges ;
• Concevoir un bâtiment (maison individuelle, immeuble), un élément de bâtiment (agrandissement) ou une rénovation ;
• Mettre en concurrence plusieurs entreprises pour la réalisation des travaux ;
• Diriger les travaux : respect des délais, vérification des factures… ;
• Organiser des réunions de chantier et rédiger des comptes-rendus ;
• Accompagner son client tout au long du projet.

Plus précisément, le maître d’œuvre intervient à chaque étape du chantier et met à disposition ses compétences techniques pour mener à bien sa mission.

On identifie trois phases d’intervention du maître d’œuvre :

1 - La phase de conception

Il s’agit d’une phase d’avant-projet durant laquelle le maître d’œuvre créé des dossiers d’autorisation administrative et rédige des documents décrivant le projet de manière détaillée (plans architecturaux et techniques, références aux normes à respecter).

2 - La phase de travaux

Le maître d’ouvrage BTP décide de l’étendue des missions qu’il confie au maître d’œuvre. En fonction du contrat, ce dernier analyse les devis et négocie les contrats avec les intervenants, vérifie la conformité de l’exécution des travaux par rapport aux besoins exprimés, gère l’avancement du chantier en s’assurant du respect du planning et du budget fixés.

3 - La phase de réception des travaux

Lorsque les travaux sont terminés, le maître d’œuvre peut assister le maître d’ouvrage pour vérifier que ceux-ci sont bien réalisés et que les équipements fonctionnent. La signature du procès-verbal de réception des travaux déclenche les délais de garantie : la garantie décennale, l’assurance dommages ouvrage, la garantie de parfait achèvement…

Conseils pour gérer efficacement son chantier de construction ou de rénovation

Vous envisagez de réaliser des travaux de construction ou de rénovation prochainement ? Avant de vous lancer en faisant appel à des professionnels, il est important d’identifier les différents corps de métiers impliqués et de demander des devis.

Voici les principales solutions qui s’offrent à vous :

Passer par une entreprise générale

En sollicitant les services d’une entreprise générale, vous ne serez en contact qu’avec un seul interlocuteur, à savoir le représentant de l’entreprise. Ce dernier sera en charge de coordonner les différentes interventions.

Prendre un prestataire pour coordonner des entreprises indépendantes

Il est possible de passer par plusieurs entreprises indépendantes et de demander à un prestataire de les coordonner. Cette solution implique de prévoir un montant supplémentaire pour la coordination.

Passer par des entreprises indépendantes sans prendre de prestataire

Une autre solution consiste à assurer soi-même la coordination des intervenants. Toutefois, cela nécessite d’avoir de bonnes connaissances techniques, de la disponibilité pour passer tous les jours sur le chantier et une volonté de gérer les travaux.

Dans tous les cas, pensez à faire plusieurs demandes de devis en recourant à un comparateur en ligne. Cet outil vous permet d’obtenir des propositions personnalisées en quelques clics et sans avoir à vous déplacer. Pour l’utiliser, il suffit de compléter un formulaire rapide en donnant des indications sur le projet envisagé et le budget à respecter. Il est conseillé d’analyser au moins trois devis avant de faire un choix.